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Besoin d'une assurance

L’assurance est une prestation qui correspond à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la rentrée d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de création de réalisation et commercialisation de ce genre de service.

Les périls couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur le fondement, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à payer
  • L’incident indéfini (le risque)
  • L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.

L’assurance santé

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une assurance santé est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des charges financières de soins en cas de troubles de santé, mais aussi un soutien minimal lorsque l'affection entrave l'individu de travail. Très souvent , en europe une grande part de l'assurance maladie est prise en charge par le gouvernement.

Assurance voiture:

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l’assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but majeur étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être soumises lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dégâts causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement un véhicule inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux roue, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son objectif primordial étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties principales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs modèle :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et incident similaires : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
    • Le choc d'automobile : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
    • Le vandalisme.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
    • Les désastres technologiques
    • Les complot et agissements de terrorisme.
    • Les accidents naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
    • Le contenu du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes pécuniaires
    • Les loyers non payés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les exercices de loisir
    • La protection juridique
    • Les voitures d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'habitation.
    le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat de dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
    • La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
    • La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est un type d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de certifier le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui couramment est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux intérêts fiscaux en matière de succession.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les protagonistes en présence

    • Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été indiqué par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).