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Besoin d'une Assurance

L'assurance est une offre qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un risque, en échange de la rentrée d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de conception de production et distribution de ce genre de service.

Les risques couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable . En conséquence, sur l'origine, il est faisable de contribuer une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les genres de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En France, il est traité par l'article 1101 du code Civil et fixe :
  • La prime que l'assuré s'engage à verser
  • L'événement indéfini (le risque)
  • L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.

Assurance automobile:

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L'assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but majeur étant de donner une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue obligatoire en France par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d’un contrat d’assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l’assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dommages causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l’assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d’un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d’un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie Catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie RC car elle a pour but de préserver les intérêts de l’assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d’incendie, c’est la garantie RC de véhicule responsable qui couvre les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages à la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d’optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l’assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l’on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l’ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l’assuré, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels oubliés à l’intérieur de la voiture, par exemple autoradio, GPS, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d’achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d’achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L'automobile de remplacement est la mise à disposition d’un véhicule de prêt ou d’un abonnement location afin de changer temporairement une voiture inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    Une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son objectif majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d’assurance habitation on parle d'arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

    Les garanties

    Les garanties principales garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs modèle :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et événements assimilés : cette garantie couvre les ravages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
    • Le choc de véhicule : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l’assurance de l'automobile est connue.
    • Le vol.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l’origine de l'écoulement.
    • Les désastres technologiques
    • Les crime et agissements de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dommages électriques c'est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
    • L'intérieure du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • Du bâtiment
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes financières
    • Les loyers non payés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • la garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les activités de loisir
    • La protection juridique
    • Les automobiles d’enfants,

    Le contrat

    • La durée : Les assurances habitations sont des arrangements habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.
    Le prix de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice FFB
    • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité de l’occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat de Dégât des eaux

    En cas de incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.

    Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l’assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d’un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
    • La Vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l’assuré.

    Une assurance santé

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    Une assurance santé est un mécanisme qui à pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des charges financières de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un apport financier lorsque l'affection entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est géré par l'Etat. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

    Assurance-vie:

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    L'assurance-vie est un type d'assurance. La mission fondamentale des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en France. Ce qui vulgairement est nommé « assurance-vie » en France est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables avantages fiscaux en matière de succession.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

    Les protagonistes en présence

    • Le signataire : c'est celui qui s'aventure envers l'assureur par le acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de choisir les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc.) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est aussi permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.